épavité

Français

Étymologie

→ voir épave

Notes

Nom commun

SingulierPluriel
épavité épavités
\e.pa.vi.te\

épavité \e.pa.vi.te\ féminin

  1. (Droit coutumier) Droit d’épave par lequel les biens d’un étranger reviennent, à son décès, au seigneur haut justicier.
    • Lettres du roy par lesquelles il mande au collecteur, pour luy, des morte-mains, formariages et épaves, de donner mainlevée de la saisie qu’il avoit faite, sous prétexte d’épavité, des biens de certains chanoines et chapelains.  (Pierre Varin, Archives administratives de la ville de Reims, Crapelet, 1843)
    • On lit dans la coutume de Vitry « En noblesse ne git épavité; qui est à entendre que les nobles natifs et demeurant ès pays d’Allemagne, Brabant, Lorraine, et ailleurs hors du royaume, succèdent à leurs parents décédés ».  (François Laurent, Droit civil international, éditeur Bruylant-Christophe, 1880)

Vocabulaire apparenté par le sens

Traductions

Références

  • Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de la langue française, par Émile Littré (1872-1877), mais l’article a pu être modifié depuis. (épavité)
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