nonies

Français

Étymologie

Du latin nonies.

Adverbe

Invariable
nonies
\nɔ.njɛs\

nonies \nɔ.njɛs\

  1. (Droit) Neuvième, en parlant d'un article de loi. Suit octies et précède decies.
    • 4. Ouvrent également droit, et dans les mêmes conditions, à la réduction d'impôt prévue au 1 les dons versés aux organismes agréés dans les conditions prévues à l'article 1649 nonies. (Article 238 bis du Code général des impôts français, au 1er janvier 2009)

Traductions

Latin

Étymologie

De nonus et -ies.

Adverbe

nonies \Prononciation ?\

  1. Neuf fois.
    • Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter)

Références

Cet article est issu de Wiktionary. Le texte est sous licence Creative Commons - Attribution - Sharealike. Des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer aux fichiers multimédias.